02 mai 2024 11:31
Le maire Stefano Bandecchi met la main sur des instruments, de la musique et des systèmes de diffusion sonore dans les salles de Terni pour les spectacles/divertissements. Comme, comment? Avec une ordonnance ad hoc pour, essentiellement, avancer avec une « compression ».
LA COMMANDE COMPLÈTE – LIRE (.PDF)
Place de la République à Terni
Musique et pollution sonore
Au centre de l’attention se trouvent les établissements publics et les clubs privés où, outre la fourniture de nourriture et de boissons, des divertissements avec instruments de musique et systèmes de sonorisation sont proposés. Eh bien, qu’est-ce qu’on fait ? Le document signé par le maire précise que, d’une part, «il est nécessaire de permettre et d’encourager la mise en œuvre ordonnée des activités récréatives et de loisirs, ainsi que des initiatives économiques dans le secteur» mais, d’autre part, «garantir l’habitabilité urbain comme intérêt collectif, ainsi que la protection du bien premier représenté par le droit à l’intégrité psychophysique des citoyens, sous réserve des dommages potentiels résultant d’une pollution sonore excessive et aveugle”. Tout cela en raison de la nécessité d’un équilibre entre la jouissance des différentes catégories d’usagers et la protection des résidents des zones urbaines, où se trouvent les locaux ou les entreprises, non seulement en déterminant les heures maximales de fermeture, mais aussi en édictant déjà des réglementations. en vigueur opérationnelle en matière de nuisances sonores, ainsi que de prévoir une activité spécifique de contrôle par les gestionnaires du comportement des clients”.
Mesures énergétiques et bilan
Tout cela se traduit par des dispositions pour la protection de la qualité de vie urbaine, accompagnées de « sanctions appropriées pour assurer le respect et, c’est-à-dire, jusqu’aux mesures les plus énergiques de suspension d’activité et de révocation de concessions, lorsque des comportements illégitimes sont réalisés dans les zones ». ou dans les espaces publics et/ou répétés malgré les mesures de sanctions antérieures perpétrées partout”. Les activités temporaires peuvent en tout état de cause nécessiter une autorisation en dérogation aux valeurs limites de bruit. Il y a donc une révision de la réglementation des activités musicales dans les établissements publics dans l’attente d’une réglementation municipale spécifique. Ce qui se produit?
Via Cavour à Terni
Dispositifs sonores et petits spectacles : horaires
Dans les établissements publics, le fonctionnement des radios, lecteurs CD, téléviseurs et juke-box pour diffuser de la musique douce, « fonctionnels uniquement pour égayer et rendre moins monotone le séjour du public dans les lieux », est autorisé fermé de 9h à 13h et de 17h à minuit ; à l’extérieur, de 17 heures à minuit, les téléviseurs pourront être actifs jusqu’à l’heure de fermeture, mais seulement s’ils ne sont pas utilisés « dans le but de diffuser de la musique ». Reste ensuite la place pour les magasins et centres commerciaux : «Ils doivent maintenir un niveau sonore non gênant à l’intérieur et empêcher que la musique ne soit entendue à l’extérieur». Il existe un article séparé pour les petits spectacles musicaux (piano-bar avec un maximum de deux musiciens, musique mixée par des DJ, karaoké, etc.) : « Ils caractérisent cette activité comme un élément d’attraction supplémentaire à celui de l’administration, sans modification des état des lieux”. Ils doivent se dérouler sans « préparation d’éléments propres à transformer l’entreprise en lieu public de spectacle ou de divertissement, sans paiement d’un billet d’entrée ni majoration du prix des boissons et sans publicité de l’activité musicale, de quelque manière que ce soit ». réalisé ». Des horaires ? En intérieur de 17h à 1h et en extérieur de 19h à minuit.
Spectacles et animations publics
Dans ce cas, l’activité peut être réalisée à des moments différents. Pour les événements temporaires (dans des lieux non dédiés comme la salle de sport) jusqu’à 1h du matin, en extérieur jusqu’à minuit. Dans les structures désignées : en salle les vendredis, samedis et veilles de jours fériés jusqu’à 5h du matin le lendemain, les autres jours jusqu’à 3h du matin en extérieur le week-end jusqu’à 4h du matin, les autres jours jusqu’à 2h du matin. «Les parcs d’attractions, cirques et activités assimilées soumis à autorisation, peuvent exercer l’activité de 15h à minuit sur présentation préalable de l’étude d’impact sonore». Il y a pour tous un élément commun : le fonctionnement des appareils diffusant de la musique « doit être tel que les sons et bruits ne troublent pas la paix publique et en tout état de cause, dans le respect des lois et règlements en vigueur en la matière, le cas échéant » . Nous arrivons aux sanctions.
Terni
Autorisations existantes
Qu’en est-il des autorisations déjà en place ? Les services communaux entameront une procédure de modification ou de redélivrance des qualifications : « Les études d’impact sonore, lorsqu’aucune modification n’a été apportée aux locaux ou aux systèmes d’émission sonore, restent valables tant qu’elles ne datent pas d’avant 2017 et sont munies de l’opinion
favorable du bureau environnemental de la municipalité. Les études d’impact sonore relatives aux ouvrages destinés à l’animation et au spectacle publics extérieurs devront en tout état de cause être retravaillées pour obtenir un nouvel avis. En cas d’infraction, il existe une sanction administrative : de 50 à 150 euros pour les lieux annonçant des activités musicales non soumises à autorisation pour l’exploitation de matériel de sonorisation et de petits spectacles. De 80 à 480 pour tous les autres. Pas seulement. La Commune peut procéder à la réduction des horaires d’ouverture du lieu ou à la durée de l’événement, “ainsi qu’à révoquer la concession d’occupation des espaces et zones publics lorsque la violation est constatée dans lesdites zones d’occupation”. Et en cas de non-respect répété du calendrier ? Si cela se produit dans les six mois, le Palazzo Spada peut ordonner « la fermeture de l’établissement public le premier week-end disponible, du vendredi au dimanche inclus, après la notification du rapport. Si trois récidives de l’infraction sont constatées dans un délai de 180 jours, la suspension pourra aller jusqu’à 15 jours”. Le maire Bandecchi signe. Nous verrons ce que cela implique.
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